Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent toutes les ventes conclues sur le site Internet Little Bichons. Le site Internet Little Bichons commercialise les produits suivants : tutoriels de crochet au format PDF. Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des conditions générales de vente. Le vendeur se réserve le droit de modifier ponctuellement ses conditions générales. Elles seront applicables dés leur mise en ligne.

Article 1 - Produits

Les produits vendus sur le littlebichons.com sont des tutoriels de crochet au format PDF. Il ne s'agit pas de produits finis! Ils comprennent les explications pour réaliser le sujet en crochet, le matériel utilisé, ainsi que des photos de pas à pas pour vous guider dans toutes les étapes. Tous les tutoriels en vente dans la boutique sont disponibles en français et en anglais. Les produits seront téléchargeables dès validation du paiement.

Article 2. Commande

Toute commande validée est définitive. Aucune annulation ou modification ne sera possible sauf s’il est démontré que l’annulation provient de Little Bichons. Dès enregistrement de la commande, un accusé de réception de celle-ci est envoyé à l’adresse email fournie par le client. Cet accusé de réception vaut acceptation de la commande et valide la transaction.

Article 3. Paiement

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.littlebichons.com, lors de l'enregistrement de la commande par le vendeur. Les prix indiqués sur le site sont en euros TTC. Ils ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le client. Les paiements se font en euros. Ils peuvent être effectués au choix via Paypal, ou par carte de crédit via un des modules de paiement sécurisé : Paypal ou Stripe.

Article 4. Copyright

Le patron ou une partie de celui ci ne doit pas être copié, reproduit, transformé, publié ou distribué de quelque façon que ce soit. Vous pouvez vendre les produits finis faits à partir de ce patron, en quantité limitée et en renseignant le nom de la créatrice : Little Bichons.

Article 5. T.V.A.

T.V.A. non applicable selon l'article 293 B du code général des impôts.

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